Les
photographies présentées sur ce site ne sont
pas libres de droit.
Vous ne pouvez pas les diffuser sans l'accord de leur auteur.
Seul l'usage personnel est autorisé ! Extrait
des conditions générales
de communication et d'utilisation des photographies
au
1er janvier 2002
La
communication et l'utilisation des photographies sont
soumises aux dispositions du code de la propriété
intellectuelle en matière d'illustration photographique,
ainsi qu'aux conditions ci-après. La communication
des documents ne constitue pas une autorisation de reproduction.
Cette autorisation ne sera acquise qu'à réception
du bordereau-contrat daté et signé par le
diffuseur.
Les
photographies sont l'entière propriété
de leur auteur.
Toute
utilisation de photographie non déclarée
à son auteur entrainera la facturation de droits
d'auteur s'élevant à 3 fois le tarif normal
de l'année en cours.
La
mention du nom du photographe, ainsi que celles du modèle
et du lieu, devra figurer en regard de chaque reproduction.
L'absence de signature ou la signature erronée
donnera lieu à la facturation d'une indemnité
par document au moins égale à 30 % du montant
des droits facturés. Le recadrage d'une image sans
consentement de son auteur donnera droit à une
indemnité du même type.
Le
photographe décline toute responsabilité
en cas de non respect des légendes fournies.
L'auteur
se réserve le droit de poursuivre en justice un
diffuseur qui ne respecterait pas les articles dudit contrat.